Arrêtés de chasse
- Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté relatif aux conditions spécifiques d'ouverture/fermeture de la chasse - Campagne 2023/2024 (Fermeture anticipée du lièvre)
- Arrêté préfectoral portant autorisation d'organiser des tirs de nuit aux sangliers par le lieutenant de louveterie : M. LEVEAU L. sur le territoire de sa circonscription n° 11
- Arrêté préfectoral relatif à l'ouverture anticipée de la chasse au sanglier, chevreuil, cerf et daim à partir du 1er juin 2023
- Arrêté préfectoral fixant la liste, périodes et modalités de destruction des animaux classés susceptibles d’occasionner des dégâts du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024
- Arrêté DDTM:SBEF:2023-101_AP destruction sangliers du 1er avril au 31 mai 2023
- Arrêté DDTM/SBEF/2023-099 autorisation de prélèvements de lapin de garenne sur l'ensemble du département de l'Eure
- Arrêté DDTM/SBEF/2023-002_AP capture ou abattage animaux faune sauvage
- Arrêté DDTM/SBEF/2023-003_AP battues effarouchement jour et nuit
- Arrêté DDTM/SBEF/2022-184_AP ouverture et clôture chasse _2022-2023
- Arrêté DDTM/SEBF/2022-154 relatif à l'ouverture anticipée de la chasse à/c du 1er juin 2022
- Arrêté DDTM:SEBF:2022-014 portant autorisation d'effectuer des battues d'effarouchement par les lieutenants de louveterie de jour comme de nuit
- Arrêté DDTM/SEBF/2022-013_AP portant autorisation de procéder à la capture ou à l'abattage d'animaux de la faune sauvage ou d'espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés par les lieutenants de louveterie jusqu'au 31-12-2022
- Courrier du 18/11/2021 de la Fédération Départementale des chasseurs de l'Eure concernant le dénombrement nocturne de la faune sauvage
- Arrêté DDTM/SEBF/2021-271 portant autorisation d'utiliser des sources lumineuses pour comptages de nuit
- Arrêté DDTM/SEBF/2021-040_AP portant autorisation de procéder à la capture ou à l'abattage d'animaux de la faune sauvage ou d'espèces domestiques mettant en danger la sécurité publique ou mortellement blessés par les agents de développements de la FDCE jusqu'au 31-12-2021
- Arrêté DDTM/SEBF/ 21-037_modifiant arrêté relatif à l'ouverture et clôture de la chasse 2020-2021 (concerne la chasse aux faisans)
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