Mairie d'Aulnay sur Iton

Mairie d'Aulnay sur Iton

COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL 2022

Page modifiée en vertu de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements. Vous pouvez consulter la liste des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal. les comptes-rendus ont été conservés à titre conservatoire.

Vous trouverez ci dessous les convocations, listes des délibérations et procès verbaux des conseils municipaux qui se sont tenus durant l'année 2022. 

Les délibérations ainsi que les procès verbaux sont consultables en mairie.

Convocations

Liste des délibérations examinées en séance

Procès-verbaux

Comptes-rendus (jusqu'au 1er juillet 2022)



16/12/2022
0 Poster un commentaire

Inscrivez-vous au site

Soyez prévenu par email des prochaines mises à jour

Rejoignez les 158 autres membres