COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL 2022
Page modifiée en vertu de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements. Vous pouvez consulter la liste des délibérations et des procès-verbaux du conseil municipal. les comptes-rendus ont été conservés à titre conservatoire.
Vous trouverez ci dessous les convocations, listes des délibérations et procès verbaux des conseils municipaux qui se sont tenus durant l'année 2022.
Les délibérations ainsi que les procès verbaux sont consultables en mairie.
Convocations
- Convocation du Conseil Municipal le 14 Décembre 2022
- Convocation du conseil municipal le 02 Novembre 2022
- Convocation du conseil municipal le 20 septembre 2022
- Convocation du conseil municipal le 16 Juin 2022
- Convocation du conseil municipal le 12 Mai 2022
- Convocation du conseil municipal le 07 Avril 2022
- Convocation du conseil municipal le 17 Mars 2022
- Convocation du conseil municipal le 03 février 2022
Liste des délibérations examinées en séance
- Liste délibérations conseil municipal du 14 Décembre 2022
- Liste délibérations conseil municipal du 2 Novembre 2022
- Liste des délibérations du conseil municipal le 20 septembre 2022
Procès-verbaux
- PV conseil municipal du 14 décembre 2022
- PV conseil municipal 02 Novembre 2022
- PV conseil municipal 20 septembre 2022
Comptes-rendus (jusqu'au 1er juillet 2022)
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